# Politique de confidentialité du produit Gosper

Version 1.8, 2026-10-16.

Cette politique s'adresse aux utilisateurs de la plateforme Gosper (application web, application
mobile, API et outils de développement) et aux interlocuteurs de nos clients. Le traitement des
données des visiteurs du site gosper.fr est décrit dans la
[politique de confidentialité du site](https://gosper.fr/confidentialite).

## 1. Qui est responsable de vos données ?

Deux situations sont à distinguer.

**Vous utilisez Gosper dans le cadre de votre travail.** Votre employeur (ou l'organisation qui
vous a donné accès) a souscrit Gosper. Il est **responsable de traitement** des données liées à
votre utilisation : vos conversations, vos fichiers, les métadonnées d'usage visibles par vos
administrateurs. Gosper agit pour son compte, comme **sous-traitant**, dans le cadre d'un accord de
traitement des données. Pour connaître les finalités, les durées de conservation et ce que votre
employeur peut voir, reportez-vous à la note d'information qu'il vous a remise, ou adressez-vous à
lui.

**Gosper traite certaines données pour son propre compte.** Gosper AI est alors **responsable de
traitement**. Ce sont ces traitements que décrit la présente politique.

Gosper AI, SAS au capital de 1 000 euros, RCS Paris 109 958 967, 173 rue de Courcelles,
75017 Paris. Contact : `contact@gosper.fr`. Gosper n'a pas désigné de délégué à la protection des
données.

## 2. Traitements dont Gosper est responsable

| Finalité | Données | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Gestion de la relation contractuelle avec nos clients (devis, bon de commande, facturation, suivi du compte) | Nom, fonction, adresse e-mail et téléphone professionnels des interlocuteurs du client, informations de facturation | Exécution du contrat | Durée du contrat, puis 5 ans ; pièces comptables : 10 ans  |
| Support et réponses aux demandes | Échanges avec le support, identité et coordonnées du demandeur | Exécution du contrat | 3 ans après la clôture de la demande  |
| Sécurité de la plateforme et prévention des abus | Journaux techniques : adresse IP, date, opération effectuée, identifiant de compte, sans contenu de conversation | Intérêt légitime (protéger le service et les données de nos clients) | 6 mois au plus  |
| Diagnostic des erreurs | Rapports d'erreurs techniques, nettoyés de tout contenu et de tout identifiant d'utilisateur | Intérêt légitime (corriger les défauts du service) | Selon les réglages de l'outil de supervision, 90 jours au plus  |
| Notifications liées au service | Adresse e-mail, identifiant technique de l'appareil mobile | Exécution du contrat conclu avec votre employeur, intérêt légitime | Durée du compte |
| Conserver la preuve que vous avez accepté les conditions générales d'utilisation (CGU) de Gosper, pour constater, exercer ou défendre nos droits en justice | Identifiant de l'utilisateur sous forme pseudonymisée (HMAC-SHA256), identifiant de l'organisation, version et empreinte du texte accepté, date et heure, canal d'acceptation | Intérêt légitime de Gosper (article 6.1.f du RGPD : constater, exercer ou défendre ses droits en justice) | Fin du contrat puis 5 ans  ; la fin du contrat s'entend de la résiliation exécutée sur la plateforme |

Gosper n'utilise pas vos conversations ni vos fichiers pour entraîner des modèles, pour de la
publicité ou pour du profilage. Gosper ne vend aucune donnée.

La fourniture des données de compte (nom, adresse e-mail) est nécessaire à l'exécution du contrat
conclu avec votre organisation : sans elles, Gosper ne peut pas vous ouvrir d'accès. Les journaux
techniques sont produits automatiquement par l'utilisation du service. Aucune fourniture de données
n'est imposée par la loi.

### Preuve d'acceptation des CGU

Quand vous acceptez les CGU, Gosper en conserve une preuve : qui (sous un pseudonyme), quelle version
du texte (identifiant et empreinte), quand et par quel canal. Gosper est responsable de ce
traitement : ce sont ses propres conditions, et c'est lui qui doit pouvoir établir ce que vous avez
accepté. Cette preuve est distincte de votre accès au service, que Gosper assure pour le compte de
votre employeur.

- **Base légale : l'intérêt légitime de Gosper** (article 6.1.f du RGPD), à savoir constater,
  exercer ou défendre ses droits en justice. Le délai de 5 ans correspond à la prescription civile
  et commerciale.
- **Mise en balance, en résumé.** *Finalité* : disposer d'un élément de preuve précis en cas de
  litige sur l'opposabilité des CGU. *Nécessité* : une preuve n'a de valeur que si elle subsiste
  après la suppression du compte, ce qui justifie une table séparée ; elle ne contient ni nom, ni
  adresse e-mail, ni adresse IP, ni contenu de conversation. *Garanties* : l'utilisateur n'y
  figure que sous un pseudonyme calculé avec un secret conservé hors de la base ; la table n'a
  aucun lien avec le compte ; aucune route de l'application ne la lit, et ni votre employeur ni
  les administrateurs de votre organisation ne peuvent la lire ; la base refuse
  sa suppression avant l'échéance, et une purge automatique la supprime à l'échéance. *Limites* :
  la preuve reste une donnée personnelle, et sans résiliation exécutée sur la plateforme aucune
  échéance n'est posée, la preuve reste alors conservée.
- **Durée.** Jusqu'à la fin du contrat puis 5 ans. La « fin du contrat » est la résiliation
  exécutée sur la plateforme (purge de résiliation de l'organisation, par le propriétaire du
  compte) : la plateforme ne connaît pas d'autre date de fin de contrat. La preuve n'est pas
  effacée avec votre compte.
- **Destinataires.** Aucun, hors l'hébergeur de la plateforme, sur les serveurs duquel elle est
  stockée. Elle n'est communiquée qu'à une juridiction ou à une autorité, lorsque la loi l'exige ou dans une
  procédure où Gosper défend ses droits.
- **Vos droits.** Vous pouvez demander l'accès à cette preuve en écrivant à `contact@gosper.fr` :
  Gosper la retrouve en recalculant le pseudonyme à partir de l'identifiant de votre compte. Elle
  consigne un fait passé : elle n'est pas modifiable. Vous pouvez vous **opposer** à ce traitement
  pour des raisons tenant à votre situation particulière (article 21). L'opposition ne suspend pas
  la conservation par elle-même : Gosper peut la refuser lorsque la conservation reste nécessaire
  à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice (articles 21.1 et 17.3.e), ce
  qui est le cas tant qu'un litige avec vous ou avec votre organisation est en cours ou
  raisonnablement prévisible. En dehors de ce cas, Gosper apprécie la demande au cas par cas et lui
  répond par écrit, motifs à l'appui, sans s'engager à supprimer la preuve avant l'échéance. Vous
  pouvez saisir la CNIL de la réponse.

## 3. Destinataires

Vos données ne sont accessibles qu'aux personnes de Gosper qui en ont besoin pour les finalités
ci-dessus, et aux prestataires techniques de Gosper (hébergement, envoi d'e-mails, supervision
des erreurs, signature électronique des bons de commande) listés dans la
[liste des sous-traitants](sous-traitants.md). Elles peuvent être
communiquées aux autorités lorsque la loi l'exige. La preuve d'acceptation des CGU n'a pas d'autre
destinataire (voir la sous-section ci-dessus).

## 4. Transferts hors de l'Union européenne

La plateforme est hébergée en France chez OVHcloud.  Certains prestataires (envoi
d'e-mails, supervision des erreurs) sont établis aux États-Unis ; ces transferts sont encadrés par
les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par le Data Privacy Framework
UE-États-Unis, comme précisé pour chaque prestataire dans la
[liste des sous-traitants](sous-traitants.md). Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties sur
simple demande à `contact@gosper.fr`.

Les messages que vous envoyez à un modèle de langage sont transmis au fournisseur choisi par votre
organisation (par exemple OpenAI, Anthropic, Google ou Mistral), dans le cadre du contrat que
votre organisation a conclu avec lui. Certains de ces fournisseurs sont établis aux États-Unis.

## 5. Sécurité

Gosper applique les mesures décrites dans la page
[mesures techniques et organisationnelles](mesures-securite.md) : isolation des données de chaque
organisation, chiffrement du contenu des conversations au repos, journaux techniques sans contenu,
authentification à deux facteurs.

Dans l'application web, vous créez votre coffre personnel à votre première connexion, avant tout
usage : vous choisissez le mot de passe du coffre et vous recevez une clé de secours, que vous devez
confirmer avoir conservée. Le coffre est à ouvrir à chaque chargement de l'application. Sans coffre,
le serveur refuse d'enregistrer ou de lire votre contenu.

Le texte et le titre de vos conversations sont alors chiffrés dans votre navigateur avec une clé que
Gosper ne détient pas. Le texte transite toutefois par le serveur le temps de la requête (détection
des données sensibles, appel au fournisseur du modèle choisi par votre organisation, comptage du
coût) ; il ne le conserve pas. Gosper détient encore des clés qui ne sont pas du contenu de
conversation (clés de fournisseurs apportées par votre organisation, secrets du second facteur).

**Si vous perdez à la fois votre mot de passe du coffre et votre clé de secours, votre contenu est
irrécupérable**, y compris pour Gosper et pour votre employeur. Seule la procédure d'accès de votre
employeur, décrite dans sa note d'information et à l'article 6 des CGU, permet à une personne nommée
de le lire, après l'approbation de plusieurs employés désignés.

Gosper fournit le service comme un outil de travail : votre employeur peut consulter vos
conversations par cette procédure, à l'exception de celles que vous identifiez comme personnelles
(par exemple par leur titre). Gosper n'y prend aucune part.

Vos conversations plus anciennes, écrites avant la création de votre coffre, restent chiffrées avec
une clé détenue par la plateforme : l'application web vous propose de les faire passer sous votre
clé. La migration n'est pas forcée : si vous choisissez « Plus tard », ce contenu reste tel quel et
Gosper peut techniquement le relire. Après une migration réussie, l'ancienne copie de chaque
conversation est supprimée automatiquement, une fois la nouvelle copie relue en entier ; si cette
relecture échoue, la copie est gardée et l'application vous le dit.

Le réglage « coffre obligatoire » de votre organisation est sans effet : le coffre est exigé de
tous.

**Espaces de travail d'équipe.** Le contenu d'un espace d'équipe récent (messages, titres,
consignes, résumés et mémoire de l'espace) est chiffré dans le navigateur des membres avec une clé
propre à l'espace, que Gosper ne détient pas ; le texte transite par le serveur le temps de la
requête, comme pour vos conversations personnelles, sans y être conservé. Il est lisible par tous les
membres de l'espace. Un membre retiré ne peut pas lire ce qui est écrit après son départ, mais garde
ce qu'il a pu lire ou copier avant. Si tous les membres perdent leur coffre, le contenu de l'espace
est irrécupérable, y compris pour Gosper et pour votre employeur, sauf quorum de récupération
configuré pour l'espace. Gosper voit le nom de l'espace, ses membres, l'auteur, la date et le volume
de chaque message. La procédure d'accès de votre employeur ne s'applique pas aux espaces
d'équipe. L'effacement de votre historique ne supprime pas ce que vous avez écrit dans un espace
d'équipe. Les espaces d'équipe créés avant ce régime restent sous une clé détenue par la plateforme
tant qu'un propriétaire de l'espace ne les a pas migrés (la copie d'origine est ensuite supprimée
après relecture complète), et ceux protégés par le KMS de votre organisation restent sous une clé de
ce KMS, que le serveur de Gosper fait utiliser quand un membre les lit.

Sur l'application mobile, la création du coffre à la première connexion n'est pas
encore proposée : il faut le créer depuis l'application web, et la migration de tout l'historique n'y
est pas offerte. Elle lit et écrit le contenu d'un espace d'équipe scellé, mais ne permet ni de créer ou
migrer un espace, ni d'y inviter quelqu'un.

## 6. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et
de portabilité sur vos données.

- **Pour les données liées à votre utilisation professionnelle**, adressez-vous à votre employeur.
  Vous pouvez aussi, directement depuis l'application, exporter vos données (vos métadonnées et le
  contenu de vos conversations) et effacer votre historique de conversations.
- **Pour les traitements décrits à la section 2**, écrivez à `contact@gosper.fr`. Nous répondons
  dans un délai d'un mois.
  Pour la preuve d'acceptation des CGU, l'effet d'une opposition est décrit à la section 2.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715,
75334 Paris Cedex 07, [www.cnil.fr](https://www.cnil.fr).

## 7. Modifications

Gosper peut mettre à jour cette politique. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.
Les changements importants sont signalés par e-mail aux administrateurs des organisations clientes.