Documentation juridique
Conditions d'utilisation et protection des données de Gosper. Les documents contractuels sont communiqués par Gosper à la signature. La version française fait foi.
Contrat
Les conditions qui s'appliquent à chaque utilisateur de Gosper.
- Conditions générales d'utilisationVersion 1.8, 16 octobre 2026
Protection des données
Comment Gosper traite les données personnelles, pour ses clients et pour son propre compte.
- Politique de confidentialité du produit GosperVersion 1.8, 16 octobre 2026
- Sous-traitants ultérieurs et fournisseurs LLM (annexe 1 du DPA)Version 1.7, 19 octobre 2026